24/09/2026

Conseil municipal – Mardi 29 septembre 2026

La prochaine séance du Conseil municipal du Fenouiller se tiendra le mardi 29 septembre 2026 à 19h00.

 

Information : changement de lieu

La séance aura exceptionnellement lieu à la salle polyvalente du complexe sportif, et non à la mairie.

Retrouvez les délibérations qui seront abordées lors de ce conseil municipal :
  • Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juin 2026
 
  • Maintien ou non d'un adjoint dans ses fonctions suite à son retrait de délégations
  • Réduction du nombre d’adjoints au maire
  • Modification du tableau des indemnités de fonction des élus
Affaires générales
  • Nouvelle dénomination du stade municipal des Barrières : Stade Jacques Renaud
  • Désignation de référents déontologues
  • Désignation des représentants de la commune auprès de Vendée Expansion – SPL
  • Election des délégués de la commune au Conseil Local Vendée Eau « Vie et Jaunay »
  • Désignation du représentant de la commune au sein de la CLECTne
  • Approbation de l’avenant n° 1 à la convention constitutive du GIP GEO Vendée
  • Convention de mise à disposition de moyens pour l’accueil d’un Docteur junior
  • Proposition d’abandon du projet de restructuration du complexe sportif communal
Finances - Marchés Publics
  • Décision budgétaire modificative n° 1 – Exercice 2026 – Budget Ville
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Nationale des Combattants du Fenouiller
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Nature et Vie Vendée
  • Versement d’un fonds de concours au Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération pour le financement des travaux d’eaux pluviales urbaines – Route de St Révérend
Ressources Humaines
  • Validation de la nouvelle trame de l’entretien professionnel des agents
  • Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe et modification du tableau des emplois permanents
  • Création d’un emploi permanent à temps complet de Directeur des Services Techniques – Agent de maîtrise
  • Adhésion à la prestation « Missions Temporaires » du CDG 85
  • Adhésion à la prestation « Gestion du risque chômage » du CDG 85
  • Recrutement d’un coordonnateur communal dans le cadre du recensement général de la population 2027
  • Débat post élection sur la protection sociale complémentaire
Vie Associative
  • Approbation d’une nouvelle convention-cadre relative à la mise à disposition gracieuse de locaux et d’équipements municipaux aux associations
Culture – Animation locale
  • Festival intercommunal « Pourquoi Pas ? » - Convention de partenariat pour l’accueil du spectacle Créatures
  • Participation de la commune à l’évènement « La Joséphine 2026 » - Autorisation de signer la convention de participation
  • Convention de prêt de matériel évènementiel communautaire avec le Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération
Jeunesse
  • Adoption du nouveau règlement du Conseil Municipal des Jeunes
Voirie – Urbanisme
  • Acquisition à titre gracieux d’un délaissé de voirie – AH N° 494
  • Acquisition à titre gracieux d’un délaissé de voirie – AL N° 39
  • Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle – AH N° 542