Décision n° DEC 2024-080 du 29 novembre 2024
Désignation des 3 candidats admis à la phase projets du Concours de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la restructuration du Complexe sportif




Décision n° DEC 2024-079 du 20 novembre 2024
Location Scène Mobile - 45 ans des JPF 29-06-2025




Décision n° DEC 2024-078 du 21 novembre 2024
Contrat de prestation de services avec l’association ESNOV pour le désherga des trottoirs




Décision n° DEC 2024-077 du 19 novembre 2024
Contrat de prestation de services avec l’association ESNOV pour l’entretien des pistes cyclables, les lisses et autres éléments




Décision n° DEC 2024-076 du 15 novembre 2024
Avenant n°1 au contrat d'entretien des vitres de la Mairie




Décision n° DEC 2024-075 du 15 novembre 2024
ROPD SYDEV 2024




Décision n° DEC 2024-074 du 30 octobre 2024
Demande de subvention auprès de la Région Pays de la Loire




Décision n° DEC 2024-073 du 25 octobre 2024
Avenant 1 - Attribution de la mission de contrôle technique - Création d'un Club House




Décision n° DEC 2024-072 du 24 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale  - Lot 3 - GRATON




Décision n° DEC 2024-071 du 24 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de tvx - Aménagement du secteur A  - Centre bourg - Lot 2 - ID VERDE




Décision n° DEC 2024-070 du 24 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale  - Lot 10 - BARBEAU




Décision n° DEC 2024-069 du 24 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale  - Lot 13 - EMI




Décision n° DEC 2024-068 du 24 octobre 2024
Avenant 3 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 1 - BCRB




Décision n° DEC 2024-067 du 24 octobre 2024
Avenant 3 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 2 - EDYNEO




Décision n° DEC 2024-066 du 14 octobre 2024
Désignation des membres du jury de concours - MO - Restructuration du complexe sportif




Décision n° DEC 2024-065 du 11 octobre 2024
Convention de partenariat CEE avec Certinergy  Solutions - Travaux de construction et d'extension de la Mairie




Décision n° DEC 2024-064 du 11 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 14 - EMI




Décision n° DEC 2024-063 du 11 octobre 2024
Avenant 4 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale  - Lot 7 - Atelier du bocage




Décision n° DEC 2024-062 du 11 octobre 2024
Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 1 - BCRB




Décision n° DEC 2024-061 du 11 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 4 - BATI TECK




Décision n° DEC 2024-060 du 11 octobre 2024
Avenant de prolongation du délai d'exéction du marché de travaux construction de commerces




Décision n° DEC 2024-059 du 30 septembre 2024
Location Scène Mobile - Faites de la Zik 1406025



Décision n° DEC 2024-058 du 30 septembre 2024
Location Scène Mobile - Fête de l'école du 28062025



Décision n° DEC 2024-057 du 27 septembre 2024
Clôture de la régie de recettes du service Enfance-Jeunesse et Affaires Scolaires



Décision n° DEC 2024-056 du 19 septembre 2024
Contrat de services Bles BL connect avec Berger Levrault





Décision n° DEC 2024-055 du 6 septembre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 8 - SERRURERIE LUCONNAISE




Décision n° DEC 2024-054 du 6 septembre 2024
Avenant 3 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 5 - AMC STRUCTURES


Décision n° DEC 2024-053 du 27 août 2024
Résiliation du marché n°2023-011 - Fourniture de matériel et licence informatique - Lot 3 "licence"


Décision n° DEC 2024-052 du 27 août 2024
Convention de mise en place d'un dispositif prévisionnel de sécurité Festiv'Accordéon - Association Protection Civile de Vendée "Mer et Vie"


Décision n° DEC 2024-051 du 27 août 2024
Convention 2024-204 - Vendée Numérique - Pt accès fibre cellules commerciales


Décision n° DEC 2024-050 du 26 août 2024
Demande de subvention - AP ANS - Aménagement cour d'école


Décision n° DEC 2024-049 du 06 août 2024
Contrat de cession du droit de spectacle Alain Pennec


Décision n° DEC 2024-048 du 01 août 2024
Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre - construction d'une salle de réception à usage de club house - tennis


Décision n° DEC 2024-047 du 26 juillet 2024
Convention n°685 avec l'Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - commercialisation des parcelles - renouvellement urbain - centre bourg


Décision n° DEC 2024-046 du 23 juillet 2024
Demande fonds de Concours - CA du PSG - Travaux rue du Moulin Neuf


Décision n° DEC 2024-045 du 22 juillet 2024
ROPD GRDF 2024


Décision n° DEC 2024-044 du 17 juillet 2024
Avenant 3 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence Postale - Lot 7 - Atelier du Bocage


Décision n° DEC 2024-043 du 17 juillet 2024
Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale


Décision n° DEC 2024-042 du 12 juillet 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie - Lot 11 - Martineau Peinture


Décision n° DEC 2024-041 du 12 juillet 2024
Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 9 - PICHAUD-VINET


Décision n° DEC 2024-040 du 12 juillet 2024
Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale


Décision n° DEC 2024-039 du 27 juin 2024
Fixation de la participation des familles - séjour vacances jeunes - Puy du Fou - Eté 2024


Décision n° DEC 2024-038 du 27 juin 2024
Fixation de la participation des familles - séjour de vacances GD Lieu - Eté 2024


Décision n° DEC 2024-036 du 14 juin 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot 7


Décision n° DEC 2024-035 du 14 juin 2024
Avenant 2 - Marché de travaux - extension et construction de commerces - Lot 9


Décision n° DEC 2024-034 du 29 mai 2024
Demande de subvention au Département de la Vendée - Aménagements sécuritaires rue du Moulin Neuf


Décision n° DEC 2024-033 du 27 mai 2024
Marché de travaux - Attribution des marchés publics de travaux (2 lots) - Aménagement du secteur A - Centre Bourg


Décision n° DEC 2024-032 du 23 mai 2024
Convention pour la réalisation et la remise d'ouvrage électriques de distribution publique en vue d'un raccordement collectif avec la société ENEDIS - cellules commerciales


Décision n° DEC 2024-031 du 23 mai 2024
Convention de raccordement, gestion, entretien et remplacement des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec VENDEE NUMERIQUE


Décision n° DEC 2024-030 du 14 mai 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Rénovation, extension et réaménagement de la Mairie et Agence postale - Lot n°14 "chaufferie - Plomberie - Ventilation" avec l'entreprise GATEAU FRERES


Décision n° DEC 2024-029 du 14 mai 2024
Avenant 2 - Accord cadre pour les vérifications périodiques des extincteurs et exutoires de fumée - avec l'entreprise EXTINCTEURS NANTAIS


Décision n° DEC 2024-028 du 24 avril 2024
Contrat de maintenance et d'hébergement du catalogue en ligne "MICROBIB" de la bibliothèque avec la société MICROBIB


Décision n° DEC 2024-027 du 11 avril 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Rénovation, extension et réaménagement de la Mairie et Agence Postale - Lot n°07 "Menuiseries intérieures" avec l'entreprise ATELIER DU BOCAGE


Décision n° DEC 2024-026 du 11 avril 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Rénovation, extension et réaménagement de la Mairie et Agence Postale - Lot n°08 "Cloisons sèches" avec l'entreprise GUIGNE


Décision n° DEC 2024-025 du 11 avril 2024
Avenant 3 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°01 Terrassement/Démolitions avec l'entreprise GTP


Décision n° DEC 2024-024 du 29 mars 2024
Fixation des tarifs de la restauration scolaire 2024-2025


Décision n° DEC 2024-023 du 29 mars 2024
Fixation des tarifs de l'accueil périscolaire 2024-2025


Décision n° DEC 2024-022 du 28 mars 2024
Avenant 2 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 1 - GTP


Décision n° DEC 2024-021 du 28 mars 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 9 - PICHAUD-VINET


Décision n° DEC 2024-020 du 28 mars 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 1 - BCRB


Décision n° DEC 2024-019 du 19 mars 2024
Contrat de partenariat avec l'association Team Vendée Formation pour Les Alizés du Team


Décision n° DEC 2024-017 du 29 février 2024
Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec le Pays de Saint Gilles Agglomération - Travaux de voirie rue du Moulin Neuf


Décision n° DEC 2024-016 du 28 février 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°09 Cloisonnement/Isolation avec l'entreprise GUIGNE


Décision n° DEC 2024-015 du 28 février 2024
Avenant 2 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°05 Bardage panneaux sandwich/portes avec l'entreprise AMC STRUCTURES


Décision n° DEC 2024-014 du 28 février 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°11 Carrelage/Faïence avec l'entreprise DURANTEAU J.M SARL


Décision n° DEC 2024-013 du 20 février 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°01 Terrassement/Démolitions avec l'entreprise GTP


Décision n° DEC 2024-012 du 20 février 2024
Convention de mise en place d'un Dispositif Prévisionnel de Secours pour la "Faites de la Zik" le 15 juin 2024 - avec l'association Protection Civile de Vendée "Mer et Vie"


Décision n° DEC 2024-011 du 20 février 2024
Contrat de cession de droits de représentation - Spectacle du 25 mars 2024 Salle de la Coutellerie - avec la Compagnie "En attendant la Marée"


Décision n° DEC 2024-010 du 16 février 2024
Demande de subvention - DETR DSIL - Réserve d'eau lutte contre incendie


Décision n° DEC 2024-009 du 9 février 2024
Acquisition amiable - Terrain cadastré A 465


Décision n° DEC 2024-008 du 5 février 2024
Résiliation - Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage n°AH27SPL portant sur la construction d'une salle polyvalente sur la commune du Fenouiller


Décision n° DEC 2024-007 du 31 janvier 2024
Contrat de réservation - camp du 17 et 18 juillet 2024 - Camping Domaine des Renardières à Notre Dame de Riez


Décision n° DEC 2024-006 du 26 janvier 2024
Demande de subvention auprès des services de l'Etat au titre de la DSIL Achat d'un véhicule utilitaire électrique


Décision n° DEC 2024-005 du 25 janvier 2024
Marché de Travaux - Attribution du marché public de travaux lot 01 bis - Réaménagement ilot H - Extension et construction de commerces


Décision n° DEC 2024-004 du 23 janvier 2024
Bail professionnel dérogatoire avec Mme Guerin Marion - Kinésithérapeute - Location 53 c rue du Centre


Décision n° DEC 2024-003 du 20 janvier 2024
Avenant 1 - Marché de travaux de l'extension et de la construction de commerces - Lot n°5 bardage panneaux sandwich/portes avec l'entreprise AMC STRUCTURES


Décision n° DEC 2024-002 du 19 janvier 2024
Redevance pour occupation du domaine public pour les ouvrages et les chantiers de distribution de gaz naturel due au titre de l'année 2023


Décision n° DEC 2024-001 du 18 janvier 2024
Avenant n°1 à la convention AMO avec l'Agence de Service aux Collectivités Locales de Vendée - Forfaitisation de la rémunération de l'assistant au stade APD...