Décision n° DEC 2024-080 du 29 novembre 2024
Désignation des 3 candidats admis à la phase projets du Concours de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la restructuration du Complexe sportif

Document

80 - DEC 2024-080 -Désignation Concours maîtrise d’œuvre Complexe sportif.pdf (PDF - 115.81 kB)

Décision n° DEC 2024-079 du 20 novembre 2024
Location Scène Mobile - 45 ans des JPF 29-06-2025

Document

79 - DEC 2024-079 -Location Scène Mobile - 45 ans des JPF 29-06-2025.pdf (PDF - 237.78 kB)

Décision n° DEC 2024-078 du 21 novembre 2024
Contrat de prestation de services avec l’association ESNOV pour le désherga des trottoirs

Document

78 - DEC 2024-078 - Contrat de prestation de services avec l’association ESNOV pour le désherga des trottoirs.pdf (PDF - 270.82 kB)

Décision n° DEC 2024-077 du 19 novembre 2024
Contrat de prestation de services avec l’association ESNOV pour l’entretien des pistes cyclables, les lisses et autres éléments

Document

77 - DEC 2024-077 - Contrat de prestation de services avec l’association ESNOV.pdf (PDF - 271.43 kB)

Décision n° DEC 2024-076 du 15 novembre 2024
Avenant n°1 au contrat d'entretien des vitres de la Mairie

Document

76 - DEC 2024-076 - Avenant n°1 au contrat d_entretien des vitres de la Mairie.pdf (PDF - NaN undefined)

Décision n° DEC 2024-075 du 15 novembre 2024
ROPD SYDEV 2024

Document

75- DEC 2024-075 - ROPD SYDEV 2024.pdf (PDF - 286.55 kB)

Décision n° DEC 2024-074 du 30 octobre 2024
Demande de subvention auprès de la Région Pays de la Loire

Document

74 DEC 2024-074 - Demande de subvention auprès de la Région Pays de la Loire.pdf (PDF - 204.87 kB)

Décision n° DEC 2024-073 du 25 octobre 2024
Avenant 1 - Attribution de la mission de contrôle technique - Création d'un Club House

Document

73- DEC 2024-073 - Avenant 1 - Attribution de la mission de contrôle technique - Création d_un Club House.pdf (PDF - 204.99 kB)

Décision n° DEC 2024-072 du 24 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 3 - GRATON

Document

72 - DEC 2024-072 - Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 3 - GRATON.pdf (PDF - 238.04 kB)

Décision n° DEC 2024-071 du 24 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de tvx - Aménagement du secteur A - Centre bourg - Lot 2 - ID VERDE

Document

71 - DEC 2024-071 - Avenant 1 - Marché de tvx - Aménagement du secteur A - Centre bourg - Lot 2 - ID VERDE.pdf (PDF - 232.65 kB)

Décision n° DEC 2024-070 du 24 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 10 - BARBEAU

Document

70 - DEC 2024-070 - Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 10 - BARBEAU.pdf (PDF - 239.05 kB)

Décision n° DEC 2024-069 du 24 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 13 - EMI

Document

69 - DEC 2024-069 - Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 13 - EMI.pdf (PDF - 240.49 kB)

Décision n° DEC 2024-068 du 24 octobre 2024
Avenant 3 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 1 - BCRB

Document

68 - DEC 2024-068 - Avenant 3 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 1 - BCRB.pdf (PDF - 220.97 kB)

Décision n° DEC 2024-067 du 24 octobre 2024
Avenant 3 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 2 - EDYNEO

Document

67 - DEC 2024-067 - Avenant 3 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 2 - EDYNEO.pdf (PDF - 241.61 kB)

Décision n° DEC 2024-066 du 14 octobre 2024
Désignation des membres du jury de concours - MO - Restructuration du complexe sportif

Document

66- DEC 2024-066- Désignation des membres du jury de concours - MO - Restructuration du complexe sportif.pdf (PDF - 547.33 kB)

Décision n° DEC 2024-065 du 11 octobre 2024
Convention de partenariat CEE avec Certinergy Solutions - Travaux de construction et d'extension de la Mairie

Document

65- DEC 2024-065 - Convention de partenariat CEE avec Certinergy Solutions - Travaux de construction et d_extension de la Mairie.pdf (PDF - 382.55 kB)

Décision n° DEC 2024-064 du 11 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 14 - EMI

Document

64 - DEC 2024-064 - Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 14 - EMI.pdf (PDF - 258.95 kB)

Décision n° DEC 2024-063 du 11 octobre 2024
Avenant 4 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 7 - Atelier du bocage

Document

63- DEC 2024-063 - Avenant 4 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 7 - Atelier du bocage.pdf (PDF - 300.42 kB)

Décision n° DEC 2024-062 du 11 octobre 2024
Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 1 - BCRB

Document

62- DEC 2024-062 - Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 1 - BCRB.pdf (PDF - 285.51 kB)

Décision n° DEC 2024-061 du 11 octobre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 4 - BATI TECK

Document

61- DEC 2024-061 - Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 4 - BATI TECK.pdf (PDF - 321.83 kB)

Décision n° DEC 2024-060 du 11 octobre 2024
Avenant de prolongation du délai d'exéction du marché de travaux construction de commerces

Document

60- DEC 2024-060 - Avenant de prolongation du délai d_exéction du marché de travaux construction de commerces.pdf (PDF - 285.14 kB)

Décision n° DEC 2024-059 du 30 septembre 2024
Location Scène Mobile - Faites de la Zik 1406025

Document

59 - DEC 2024-059 -Location Scène Mobile - Faites de la Zik 1406025.pdf (PDF - 480.41 kB)

Décision n° DEC 2024-058 du 30 septembre 2024
Location Scène Mobile - Fête de l'école du 28062025

Document

58 - DEC 2024-058 -Location Scène Mobile - Fête de l_école du 28062025.pdf (PDF - 590.58 kB)

Décision n° DEC 2024-057 du 27 septembre 2024
Clôture de la régie de recettes du service Enfance-Jeunesse et Affaires Scolaires

Document

57 - DEC 2024-057 -Clôture de la régie de recettes du service Enfance-Jeunesse et Affaires Scolaires.pdf (PDF - 240.26 kB)

Décision n° DEC 2024-056 du 19 septembre 2024
Contrat de services Bles BL connect avec Berger Levrault

Document

56 - DEC 2024-056 - Contrat de services Bles BL connect avec Berger Levrault.pdf (PDF - 226.21 kB)

Décision n° DEC 2024-055 du 6 septembre 2024
Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 8 - SERRURERIE LUCONNAISE

Document

55 - DEC 2024-055 - Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 8 - SERRURERIE LUCONNAISE.pdf (PDF - 246.45 kB)

Décision n° DEC 2024-054 du 6 septembre 2024
Avenant 3 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 5 - AMC STRUCTURES

Document

54 - DEC 2024-054 - Avenant 3 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 5 - AMC STRUCTURES.pdf (PDF - 242.98 kB)

Décision n° DEC 2024-053 du 27 août 2024
Résiliation du marché n°2023-011 - Fourniture de matériel et licence informatique - Lot 3 "licence"

Document

53- DEC 2024-053 - Résiliation du marché n° 2023-011 – Fourniture de matériel et licence informatique – Lot 3 Licence.pdf (PDF - 284.14 kB)

Décision n° DEC 2024-052 du 27 août 2024
Convention de mise en place d'un dispositif prévisionnel de sécurité Festiv'Accordéon - Association Protection Civile de Vendée "Mer et Vie"

Document

52- DEC 2024-052 - Convention mise en place d_un Dispositif Prévisionnel de Sécurité Festiv_Accordéon - Association Protection Civile de Vendée.pdf (PDF - 620.43 kB)

Décision n° DEC 2024-051 du 27 août 2024
Convention 2024-204 - Vendée Numérique - Pt accès fibre cellules commerciales

Document

51 - DEC 2024-051 Convention 2024-204 - Vendée Numérique - Pt Accès fibre cellules commerciales.pdf (PDF - 649.04 kB)

Décision n° DEC 2024-050 du 26 août 2024
Demande de subvention - AP ANS - Aménagement cour d'école

Document

50- DEC 2024-050 - Dde de subvention - AP ANS - Aménagement cour d_école.pdf (PDF - 696.82 kB)

Décision n° DEC 2024-049 du 06 août 2024
Contrat de cession du droit de spectacle Alain Pennec

Document

49- DEC 2024-049 - Contrat de cession du droit de spectacle Alain Pennec.pdf (PDF - 277.89 kB)

Décision n° DEC 2024-048 du 01 août 2024
Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre - construction d'une salle de réception à usage de club house - tennis

Document

48- DEC 2024-048 - Attribution de la mission de Maîtrise d_oeuvre - Création d_un Club House.pdf (PDF - 396.43 kB)

Décision n° DEC 2024-047 du 26 juillet 2024
Convention n°685 avec l'Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - commercialisation des parcelles - renouvellement urbain - centre bourg

Document

47 - DEC2024-047 - Convention n°685.pdf (PDF - 662.06 kB)

Décision n° DEC 2024-046 du 23 juillet 2024
Demande fonds de Concours - CA du PSG - Travaux rue du Moulin Neuf

Document

46- DEC 2024-046 - Dde Fonds de Concours - CA du PSG - Travaux rue du Moulin Neuf.pdf (PDF - 708.3 kB)

Décision n° DEC 2024-045 du 22 juillet 2024
ROPD GRDF 2024

Document

45- DEC 2024-045 - ROPD GRDF 2024.pdf (PDF - 296.42 kB)

Décision n° DEC 2024-044 du 17 juillet 2024
Avenant 3 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence Postale - Lot 7 - Atelier du Bocage

Document

44- DEC 2024-044 - Avenant 3 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 7 - Atelier du bocage.pdf (PDF - 245.88 kB)

Décision n° DEC 2024-043 du 17 juillet 2024
Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale

Document

43 - DEC 2024-043 - Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 14 - Gateau Frères.pdf (PDF - 246.73 kB)

Décision n° DEC 2024-042 du 12 juillet 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie - Lot 11 - Martineau Peinture

Document

42 - DEC 2024-042 - Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie - Lot 11 - Martineau Peinture.pdf (PDF - 244.69 kB)

Décision n° DEC 2024-041 du 12 juillet 2024
Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 9 - PICHAUD-VINET

Document

41 - DEC 2024-041 - Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 9 - PICHAUD-VINET.pdf (PDF - 248.71 kB)

Décision n° DEC 2024-040 du 12 juillet 2024
Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale

Document

40- DEC 2024-040 - Avenant 2 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale.pdf (PDF - 256.95 kB)

Décision n° DEC 2024-039 du 27 juin 2024
Fixation de la participation des familles - séjour vacances jeunes - Puy du Fou - Eté 2024

Document

39-DEC 2024-039 -Fixation de la participation des familles – Séjour de vacances GD Lieu Eté 2024.pdf (PDF - 565.91 kB)

Décision n° DEC 2024-038 du 27 juin 2024
Fixation de la participation des familles - séjour de vacances GD Lieu - Eté 2024

Document

38-DEC 2024-038 -Fixation de la participation des familles – Séjour de vacances jeunes- Puy du Fou– Eté 2024 _1_.pdf (PDF - 566.65 kB)

Décision n° DEC 2024-036 du 14 juin 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot 7

Document

36-DEC 2024-036 - Avenant 1 marché de travaux_Extension et construction de commerces lot 7.pdf (PDF - 225.11 kB)

Décision n° DEC 2024-035 du 14 juin 2024
Avenant 2 - Marché de travaux - extension et construction de commerces - Lot 9

Document

35-DEC 2024-035 - Avenant 2 Marché de travaux_Extension et construction de commerces lot 9.pdf (PDF - 225.11 kB)

Décision n° DEC 2024-034 du 29 mai 2024
Demande de subvention au Département de la Vendée - Aménagements sécuritaires rue du Moulin Neuf

Document

34- DEC 2024-034 - Demande subvention au DPT - Amendes de Police - Rue du Moulin Neuf.pdf (PDF - 665.04 kB)

Décision n° DEC 2024-033 du 27 mai 2024
Marché de travaux - Attribution des marchés publics de travaux (2 lots) - Aménagement du secteur A - Centre Bourg

Document

33 - DEC 2024-033 - Attribution du marché de tvx - Aménagement du secteur A - Centre bourg.pdf (PDF - 284 kB)

Décision n° DEC 2024-032 du 23 mai 2024
Convention pour la réalisation et la remise d'ouvrage électriques de distribution publique en vue d'un raccordement collectif avec la société ENEDIS - cellules commerciales

Document

32 - DEC 2024-032 - Convention de réalisation et la re mise d_ouvrage électriques pour raccordement collectif - avec ENEDIS - Cellules commerciales.pdf (PDF - 478.48 kB)

Décision n° DEC 2024-031 du 23 mai 2024
Convention de raccordement, gestion, entretien et remplacement des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec VENDEE NUMERIQUE

Document

31 - DEC 2024-031 - Convention de raccordement lignes de communication électronique - VENDEE NUMERIQUE - Cellules commerciales.pdf (PDF - 420.22 kB)

Décision n° DEC 2024-030 du 14 mai 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Rénovation, extension et réaménagement de la Mairie et Agence postale - Lot n°14 "chaufferie - Plomberie - Ventilation" avec l'entreprise GATEAU FRERES

Document

30 - DEC 2024-030 - Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 14 - Gateau Frères.pdf (PDF - 239.53 kB)

Décision n° DEC 2024-029 du 14 mai 2024
Avenant 2 - Accord cadre pour les vérifications périodiques des extincteurs et exutoires de fumée - avec l'entreprise EXTINCTEURS NANTAIS

Document

29 - DEC 2024-029 - Avenant 2 - Marché Contrôle et vérifications périodiques réglementaires - Lot 4 Système de sécurité incendie.pdf (PDF - 310.25 kB)

Décision n° DEC 2024-028 du 24 avril 2024
Contrat de maintenance et d'hébergement du catalogue en ligne "MICROBIB" de la bibliothèque avec la société MICROBIB

Document

28 - DEC 2024-028 - Contrat de maintenance catalogue en ligne de la bibliothèque.pdf (PDF - 77.62 kB)

Décision n° DEC 2024-027 du 11 avril 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Rénovation, extension et réaménagement de la Mairie et Agence Postale - Lot n°07 "Menuiseries intérieures" avec l'entreprise ATELIER DU BOCAGE

Document

27 - DEC 2024-027 - Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 7 - Atelier du bocage.pdf (PDF - 245.66 kB)

Décision n° DEC 2024-026 du 11 avril 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Rénovation, extension et réaménagement de la Mairie et Agence Postale - Lot n°08 "Cloisons sèches" avec l'entreprise GUIGNE

Document

26 - DEC 2024-026 - Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 8 - GUIGNE.pdf (PDF - 247.16 kB)

Décision n° DEC 2024-025 du 11 avril 2024
Avenant 3 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°01 Terrassement/Démolitions avec l'entreprise GTP

Document

25 - DEC 2024-025 - Avenant 3 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 1 - GTP.pdf (PDF - 239.54 kB)

Décision n° DEC 2024-024 du 29 mars 2024
Fixation des tarifs de la restauration scolaire 2024-2025

Document

24- DEC 2024-024 - Fixation des tarifs de la restauration scolaire 2024-2025.pdf (PDF - 246.73 kB)

Décision n° DEC 2024-023 du 29 mars 2024
Fixation des tarifs de l'accueil périscolaire 2024-2025

Document

23- DEC 2024-023 - Fixation des tarifs de l_accueil périscolaire 2024-2025.pdf (PDF - 316.52 kB)

Décision n° DEC 2024-022 du 28 mars 2024
Avenant 2 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 1 - GTP

Document

22 - DEC 2024-022 - Avenant 2 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 1 - GTP.pdf (PDF - 239.72 kB)

Décision n° DEC 2024-021 du 28 mars 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 9 - PICHAUD-VINET

Document

21- DEC 2024-021 - Fixation des tarifs de l_accueil périscolaire 2024-2025.pdf (PDF - 698.84 kB)

Décision n° DEC 2024-020 du 28 mars 2024
Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 1 - BCRB

Document

20 - DEC 2024-020 - Avenant 1 - Marché de travaux extension et rénovation de la Mairie et Agence postale - Lot 1 - BCRB.pdf (PDF - 220.41 kB)

Décision n° DEC 2024-019 du 19 mars 2024
Contrat de partenariat avec l'association Team Vendée Formation pour Les Alizés du Team

Document

19 - DEC 2024-019 - Contrat de partenariat avec l_association Team Vendée Formation.pdf (PDF - 621 kB)

Décision n° DEC 2024-017 du 29 février 2024
Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec le Pays de Saint Gilles Agglomération - Travaux de voirie rue du Moulin Neuf

Document

17 - DEC 2024-017 - Convention d’assistance à maitrise d’ouvrage avec le Pays de Saint Gilles Agglomération – Travaux de voirie rue du Moulin Neuf.pdf (PDF - 229.5 kB)

Décision n° DEC 2024-016 du 28 février 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°09 Cloisonnement/Isolation avec l'entreprise GUIGNE

Document

16 - DEC 2024-016 - Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 9 - GUIGNE.pdf (PDF - 239.21 kB)

Décision n° DEC 2024-015 du 28 février 2024
Avenant 2 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°05 Bardage panneaux sandwich/portes avec l'entreprise AMC STRUCTURES

Document

15 - DEC 2024-015 - Avenant 2 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 5 - AMC STRUCTURES.pdf (PDF - 241.72 kB)

Décision n° DEC 2024-014 du 28 février 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°11 Carrelage/Faïence avec l'entreprise DURANTEAU J.M SARL

Document

14 - DEC 2024-014 - Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 11 - DURANTEAU J.M SARL.pdf (PDF - NaN undefined)

Décision n° DEC 2024-013 du 20 février 2024
Avenant 1 - Marché de travaux - Extension et construction de commerces - Lot n°01 Terrassement/Démolitions avec l'entreprise GTP

Document

13 - DEC 2024-013 - Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 1 - GTP.pdf (PDF - 677.43 kB)

Décision n° DEC 2024-012 du 20 février 2024
Convention de mise en place d'un Dispositif Prévisionnel de Secours pour la "Faites de la Zik" le 15 juin 2024 - avec l'association Protection Civile de Vendée "Mer et Vie"

Document

12. DEC2024_012 Convention Dispositif de Secours pour la « Faites de la Zik ».pdf (PDF - 617.6 kB)

Décision n° DEC 2024-011 du 20 février 2024
Contrat de cession de droits de représentation - Spectacle du 25 mars 2024 Salle de la Coutellerie - avec la Compagnie "En attendant la Marée"

Document

11- DEC 2024-011 - Contrat de cession de droit représentation spectacle du 25 mars 2024 Bibliothèque - Association En Attendant la Marée.pdf (PDF - 704.78 kB)

Décision n° DEC 2024-010 du 16 février 2024
Demande de subvention - DETR DSIL - Réserve d'eau lutte contre incendie

Document

DEC2024-010 Demande de subvention - DETR DSIL - RESERVE D EAU LUTTE CONTRE INCENDIE.pdf (PDF - 818.01 kB)

Décision n° DEC 2024-009 du 9 février 2024
Acquisition amiable - Terrain cadastré A 465

Document

09 - DEC2024-009 Acquisition amiable Terrain cadastré A 465.pdf (PDF - 719.88 kB)

Décision n° DEC 2024-008 du 5 février 2024
Résiliation - Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage n°AH27SPL portant sur la construction d'une salle polyvalente sur la commune du Fenouiller

Document

08 -DEC 2024-008 - Résiliation - Convention d’assistance à maitrise d’ouvrage n° AH27SPL.pdf (PDF - 577.76 kB)

Décision n° DEC 2024-007 du 31 janvier 2024
Contrat de réservation - camp du 17 et 18 juillet 2024 - Camping Domaine des Renardières à Notre Dame de Riez

Document

07 - DEC 2024-007 - Contrat de réservation.pdf (PDF - 600.7 kB)

Décision n° DEC 2024-006 du 26 janvier 2024
Demande de subvention auprès des services de l'Etat au titre de la DSIL Achat d'un véhicule utilitaire électrique

Document

06- DEC 2024-006 - Demande DSIL - Achat véhicule électrique.doc.pdf (PDF - 755.08 kB)

Décision n° DEC 2024-005 du 25 janvier 2024
Marché de Travaux - Attribution du marché public de travaux lot 01 bis - Réaménagement ilot H - Extension et construction de commerces

Document

05 - DEC 2024-005 - Attribution MP de travaux lot 01B - Cellules commerciales.pdf (PDF - 88.19 kB)

Décision n° DEC 2024-004 du 23 janvier 2024
Bail professionnel dérogatoire avec Mme Guerin Marion - Kinésithérapeute - Location 53 c rue du Centre

Document

04 - DEC 2024-004 - Bail professionnel dérogatoire avec Mme GUERIN Marion - Kinésithérapeute - Location 53 C rue du Centre.pdf (PDF - 83.26 kB)

Décision n° DEC 2024-003 du 20 janvier 2024
Avenant 1 - Marché de travaux de l'extension et de la construction de commerces - Lot n°5 bardage panneaux sandwich/portes avec l'entreprise AMC STRUCTURES

Document

03 - DEC 2024-003 - Avenant 1 - Marché de travaux construction de commerces - Lot 5 - AMC STRUCTURES.pdf (PDF - 90.28 kB)

Décision n° DEC 2024-002 du 19 janvier 2024
Redevance pour occupation du domaine public pour les ouvrages et les chantiers de distribution de gaz naturel due au titre de l'année 2023

Document

02 - DEC 2024-002 - ROPD GRDF 2023.pdf (PDF - 112.04 kB)

Décision n° DEC 2024-001 du 18 janvier 2024
Avenant n°1 à la convention AMO avec l'Agence de Service aux Collectivités Locales de Vendée - Forfaitisation de la rémunération de l'assistant au stade APD...

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01 - DEC 2024-001 - Avenant n°1 convention AMO - Agence de Service - Aménagement Ilot H - Cellules commerciales.pdf (PDF - 90.4 kB)

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